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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE ABTEY
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Le Carré de Chocolat
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Carré de Chocolat
CHOCOLATERIE ABTEY, SAS

Numéro de dépôt :
3820793
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le Carré de Chocolat de CHOCOLATERIE ABTEY

Présentation de la marque Le Carré de Chocolat

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE ABTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Carré de Chocolat »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE ABTEY domicilié(e) 4 RUE DE LA FORET - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 351 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE ABTEY domicilié(e) 4 RUE DE LA FORET - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

CHOCOLATERIE ABTEY a également déposé les autres marques suivantes : ABTEY


CHOCOLATERIE ABTEY, SAS - 4 RUE DE LA FORET - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 946351376


CHOCOLATERIE ABTEY - 4 RUE DE LA FORET - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637313 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.